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Les Rapports de la Commission des Finances et du Budget (CF/B) - 27/10/22
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Calendrier des travaux

PREMIÈRE SESSION ORDINAIRE 2023

CALENDRIER DES TRAVAUX

(Adopté par la séance plénière du mardi 9 mai 2023)

 

Samedi 13 mai :

Plénière

10 h 00 : Examen et adoption du projet de compte rendu sommaire de la séance du Jeudi 11 mai 2023.

10 h 30 : Questions d’actualité.

Dimanche 14 mai : Poursuite des travaux en commissions pour l’étude des textes inscrits à l’ordre du jour.

Du lundi 15 au vendredi 19 mai : plénière ou poursuite des travaux en commissions pour l’étude des textes inscrits à l’ordre du jour.

Samedi 20 mai :

Plenière

10 h 00 : Examen et adoption du projet de compte rendu sommaire de la séance du samedi 13 mai 2023.

10 h 30 : Contrôle de l’action gouvernementale ou journée parlementaire d’information ou poursuite des travaux en commission.

Dimanche 21 mai : Poursuite des travaux en commission pour l’étude des textes inscrits à l’ordre du jour.

Du lundi 22 au vendredi 26 mai : plénière ou poursuite des travaux en commissions pour l’étude des textes inscrits à l’ordre du jour.

Samedi 27 mai :

Plenière

10 h 00 : Examen et adoption du projet de compte rendu sommaire de la séance du samedi 20 mai 2023.

10 h 30 : Questions d’actualité .

Dimanche 28 mai : poursuite des travaux en commission pour l’étude des textes inscrits à l’ordre du jour.

Du lundi 29 mai au vendredi 02 juin : plénière ou poursuite des travaux en commission pour l’étude des textes inscrits à l’ordre du jour.

Samedi 03 juin :

Plenière

10 h 00 : Examen et adoption du projet de compte rendu sommaire de la séance du samedi 27 mai 2023 ;

10 h 30 : Contrôle de l’action gouvernementale ou journée parlementaire d’information ou poursuite des travaux en commission.

Du dimanche 05 au vendredi 09 juin : plénière ou poursuite des travaux en commission pour l’étude des textes inscrits à l’ordre du jour.

Samedi 10 juin :

Plenière

10 h 00 : Examen et adoption du projet de compte rendu sommaire de la séance du samedi 03 juin 2023 ;

10 h 30 : Questions d’actualité.

Du dimanche 11 au vendredi 16 juin : plénière ou poursuite des travaux en commission pour l’étude des textes déposés au cours de la session et inscrits à l’ordre du jour.

Samedi 17 juin :

Plenière

10 h 00 : Examen et adoption du projet de compte rendu sommaire de la séance du Samedi 10 juin 2023 ;

10 h 30 : Contrôle de l’action gouvernementale ou journée parlementaire d’information ou poursuite des travaux en commission.

Dimanche 18 juin : Poursuite des travaux en commission pour l’étude des textes déposés au cours de la session et inscrits à l’ordre du jour.

Du lundi 19 au vendredi 23 juin : Examen en plénière ou poursuite des travaux en commission pour l’étude des textes déposés au cours de la session et inscrits à l’ordre du jour.

Samedi 24 juin :

Plenière

10h 00 : Examen et adoption du projet de compte rendu sommaire des séances du Samedi 17 juin 2023.

10 h 30 : Questions d’actualité.

Dimanche 25 juin : poursuite des travaux en commission pour l’étude des textes déposés au cours de la session et inscrits à l’ordre du jour.

Du lundi 26 au mardi 27 juin :

Plénière

09h 00 : Examen et adoption du projet de compte rendu sommaire de la séance du samedi 24 juin 2023 ;

10h 30 : Débats d’Orientation Budgétaire.

Du mercredi 28  au jeudi 29 juin : plénière ou poursuite des travaux en commission pour l’étude des textes déposés au cours de la session et inscrits à l’ordre du jour.

Vendredi 30 juin :

Plénière

09 h 30 : Examen et adoption du projet de compte rendu sommaire de la séance du Lundi 26 au mardi 27 juin 2023 ;

10 h 00 : Examen du Rapport Général de la Commission des Finances et du Budget sur l’exécution du budget de l’Assemblée nationale au titre de l’année 2022.

Samedi 1er juillet :

Plenière

10h 00 : Examen et adoption du projet de compte rendu sommaire de la séance du Vendredi 30 juin 2023.

10h30 : Contrôle de l’action gouvernementale ou journée parlementaire d’information ou poursuite des travaux en commission.

Du dimanche 02 au lundi 03 juillet : Examen en plénière des textes déposés au cours de la session et inscrits à l’ordre du jour.

Mardi 04 juillet :  

Plenière

10h 00 : Cérémonie de clôture.

 

Télécharger le calendrier (PDF)

CALENDRIER DES TRAVAUX

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